Page 80 - Catalogue WSN 2018
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            CREDITS & MENTIONS LEGALES











                           CORDONNEES                                  HEBERGEMENT                                  Les marques qui peuvent être affichées sur le site ou dans
                                                                       SITE & CATALOGUE                             le  catalogue  sont  la  propriété  respective  des  sociétés  les
                           Raison Sociale : SARL WSN                                                                exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord
                                                                                                                    préalable et écrit du propriétaire des dites marques.
                           Adresse postale : 46 F route de Grossereix  L’hébergement est assuré par la  société  OVH SAS dont   Elles sont protégées par le droit d’auteur.
                           87280 Limoges • Tél : 01 75 47 72 92        le siège social est situé au 2 rue Kellermann FR-59100
                                                                       Roubaix. RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045. Code
                           Au capital de 75 000 €                                                                         RESPONSABILITÉ QUANT AU CONTENU
                                                                       APE : 6202A. N° TVA : FR 22 424 761 419.
                           RCS Limoges B 537 745 044 | APE 4789Z |
                                                                       Tél : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58 - www.ovh.com
                           SIRET 53774504400025                                                                     SARL WSN et LE STUDIO Kevengo SAS apportent le plus
                           TVA intra-communautaire FR14537745044                                                    grand soin à la création et à la mise à jour du site et du cat-
                                                                              MENTIONS : DROITS
                           Formulaire de contact accessible sur le site   &                                         alogue. Ils ne peuvent toutefois pas garantir l’exactitude de
                           ou à l’adresse contact@abrischaletenbois.fr        RESPONSABILITE                        l’information qui s’y trouve. L’utilisateur et le lecteur sont con-
                                                                                                                    scients que les informations sont susceptibles d’être modi-
                           &                                                         DROITS D’AUTEUR                fiées sans avis préalable (textes, photos, prix, liens...)
                                  CONCEPTION
                                GRAPHISMES
                                                                       Le site et le catalogue constituent des créations protégées   SARL WSN et LE STUDIO Kevengo SAS déclinent toute re-
                                                                                                                    sponsabilité quant aux contenus du site et du catalogue et
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                           7 avenue des Troubadours                    et autres éléments qui les composent sont protégés par le   références à d’autres sites. L’éditeur n’est pas responsable de
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                           Tél : 06 01 49 62 30                                                                     d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Ces liens ex-
                                                                       Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communi-
                           S.A.S. au capital de 41 000 euros                                                        ternes sont fournis aux utilisateurs des présents site et cata-
                                                                       cation au public, location et autre exploitation, modification
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                                                                       de tout ou partie du catalogue et du site sous quelle forme
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                                                                       et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou   le catalogue nécessitent une autorisation préalable et écrite
                           CREDITS                                     autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit   de WSN. Tout lien de ce type interviendra sous réserve des
                                                                       de SARL WSN.
                                                                                                                    dispositions légales en vigueur.
                                                                       Sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code
                           Directeur de la publication : Monsieur Samy Sanial
                                                                       de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit
                           Crédits photos : SARL WSN                                                                SARL WSN  se réserve la possibilité, à tout moment, sans
                                                                       de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles
                           Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour                            préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire ces
                                                                       et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de
                           les documents téléchargeables et les représentations icono-                              liens. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui
                                                                       150.000 € d’amende.
                           graphiques et photographiques.                                                           disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
                                                                                                                                           www.abrischaletenbois.fr
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